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Restructurer son parcellaire à plusieurs : Echanges et Cessions d’Immeubles Ruraux

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Que des volontaires !

Les Echanges et Cessions d'Immeubles Ruraux permettent d'effectuer des échanges multilatéraux. Il s'agit d'une procédure de restructuration foncière fondée sur le volontariat. Les différentes parties se cèdent ou s'échangent des immeubles ruraux. Les plans d'échanges amiables n'entrainent pas obligatoirement de modification des limites parcellaires. Les trois niveaux d'échanges peuvent coexister au sein d'un même projet.

 

 

 Exemple d'ECIR mené sur la commune d'HOULDIZY

 

La Chambre d'agriculture des Ardennes a eu l'occasion ces dernières années d'accompagner une vingtaine de groupes d'agriculteurs dans cette démarche, avec l’appui du Conseil Régional. Ces échanges étant basés sur le volontariat, la qualité relationnelle au sein du groupe est primordiale. La Chambre d’agriculture apporte au groupe une méthodologie, des outils cartographiques, des connaissances règlementaires, et une médiation si nécessaire.

Ils témoignent

Les premiers groupes finalisent leur projet. Les exploitants racontent leur démarche.

 


Pourquoi pas vous ?

Travailler à plusieurs offres un éventail de possibilités plus grand : l'impact d'un projet d'échange pour le territoire est aussi plus important. Avant de construire une réflexion et imaginer le parcellaire de demain, il est important de définir les contours de ce projet :

  • Qui impliquer ?
  • Quel territoire ?
  • Quels sont les enjeux agricoles mais aussi environnementaux, projets communaux ?

 

La Chambre d'Agriculture des Ardennes vous propose de vous accompagner dans cette démarche, en partenariat avec le Conseil Régional et le Conseil Départemental. Lors de la première étape, une journée de formation, vous découvrirez les procédures de restructuration foncière mais aussi un temps important sera accordé à l'échange et à la définition des enjeux collectifs et individuels.

Vous trouverez ci-joint les différentes informations vous permettant de répondre collectivement à l'AMI.

 

 

CONTACTS

Besoins d'informations ?
Vos conseillers :

Sandrine BOSSU

Tél : 03.24.36.64.49
Mail : s.bossu@ardennes.chambagri.fr