Améliorer son parcellaire pour gagner en efficacité et rentabilité !
Optimiser ses pratiques grâce AUX ÉCHANGES PARCELLAIRES
Avoir moins d’ilots avec autant de surface, réduire ses déplacements en tracteur, disposer de parcelles rectangulaires sans triangle, ni passage inaccessible, accéder à une parcelle directement de la route, travailler ses parcelles dans le bon sens pour éviter le phénomène d’érosion, positionner l’aire de stockage au bon endroit… Finalement, la situation idéale ne serait-elle pas d’avoir accès depuis ses bâtiments à tout son parcellaire en direct ?
En permettant un gain de temps et d’énergie, l’échange parcellaire permet in fine de faire des économies et de gagner en confort !
Pourquoi pratiquer des échanges de parcelles ?
Il s'agit d'un moyen de gagner en compétitivité pour les exploitations du département. Regrouper ses parcelles permet :
- de limiter les déplacements,
- d'optimiser la gestion de son activité,
- de gagner du temps.
De plus, les effets induits sont tout aussi positifs pour le territoire et l'environnement.
Qu’est-ce qu’un échange parcellaire ?
L’échange parcellaire est une procédure encadrée par le code rural.
Un échange parcellaire est un acte par lequel les parties se transfèrent respectivement une ou plusieurs parcelles pour une ou plusieurs autres. L'échange peut être bilatéral (deux parties) ou multilatéral (trois parties ou plus).
Trois modes d'échanges possibles :
- l’échange en jouissance, dit de culture: il s’agit d’un accord temporaire entre exploitants uniquement ;
- l’échange de baux : le couple exploitant/propriétaire évolue. Cette solution est souvent négligée mais elle peut être une voie pour trouver un compromis ;
- l’échange en propriété : elle nécessite l’accord des propriétaires pour être mis en œuvre, les délais sont allongés, les démarches administratives sont plus conséquentes ; mais en contrepartie, la solution est la plus stable car elle est définitive.
Le mode d’échange retenu dépend de vos objectifs et du contexte : qui sont les propriétaires ? quelles sont leurs demandes ? Avec qui vous pouvez échanger ?
Pour aider à se projeter et dessiner le projet, les Chambres d’Agriculture ont développé une application dédiée.
Quelques conseils pour construire son projet d'échange !
Quel que soit le procédé, l'échange se fait toujours à l'amiable et avec l'accord du propriétaire.
La seule différence est la formalité qui incombe aux propriétaires et aux exploitations.
Ainsi, l’expérience montre que quand il ne reste que les démarches administratives à accomplir, le projet est déjà un succès. En effet, réussir un projet d’échange parcellaire demande un peu de méthode :
- Définir dans un premier temps la stratégie: identifier less besoins, les objectifs
- Contacter ensuite les exploitations et les propriétaires concernés par l’échange et dessiner avec eux le nouveau parcellaire,
- Ecrire les accords liés aux échanges conclus,
- Organiser enfin la prise de possession des nouvelles parcelles.
Pour vous accompagner dans cette réflexion et poser les bases solides nécessaires au projet, une formation existe !
Vous avez déjà des accords d’échange ? Sécurisez-les !
L’analyse du diagnostic foncier des exploitations ardennaises montre que majoritairement, vous ou vos prédécesseurs ont conclu des échanges en jouissance. Ces accords historiques conclus entre deux exploitations ou plus pour une durée initiale d’un an ont finalement perduré dans le temps… Ils vous paraissent aujourd’hui une évidence : il est impensable de revenir en arrière.
Mais avez-vous rempli toutes les conditions pour ne pas être gênés en cas de vente, de conflits, d’un projet d’aménagement (une éolienne par exemple)… ?
Avez-vous, par exemple, reconduit l’accord auprès des propriétaires à chaque date anniversaire de renouvellement du bail ?
Avez-vous vérifié que vous respectez le seuil de surface échangeable ?
En effet, selon votre activité et la surface louée aux propriétaires, vous êtes limités en surface échangeable !
Exemple d’un polyculteur éleveur :
| Surface louée | Moins de 6.8 ha | Plus de 6.8 ha |
| Surface échangée | Jusqu’à 100 % de la surface louée | 50% maxi de la surface louée |
Nous vous conseillons de prendre le temps de faire un état des lieux de vos échanges en jouissance historiques et que si vous devez renouveler l’accord, de sécuriser vos échanges par une officialisation.
CONTACTS
Besoins d'informations ?
Votre conseillère :
Sandrine BOSSU
Tél : 03.24.36.64.49
Mail : s.bossu@ardennes.chambagri.fr
