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• [Sécheresse] Dérogations exceptionnelles pour les CIPAN 2020 :

  Pertinence : 100%

  territoires (DDT) une déclaration de mise en œuvre de la dérogation en utilisant le formulaire ci-dessous :

  Formulaire à retourner AVANT le 20 septembre 2020.

   

  Mise en place du niveau 2 «  [...] territoires (DDT) une déclaration de mise en œuvre de la dérogation en utilisant le formulaire ci-dessous :

  Formulaire  de non implantation de CIPAN à retourner AVANT le 1 octobre 2020.

   

  Contact

• formulaire Personne morale

  Pertinence : 99%

  formulaire Personne morale M0 Formulaire M0 Formulaire intercalaire M0' Complément formulaire M0 Notice NSP NSM Enquête M2 Formulaire M2 Notice NSP NSM Enquête M3 Formulaire M3 Formulaire M3 SARL Enquête [...] Enquête M4 Formulaire M4 A NOTER Le CFE vous accueille de 8h à 12h du lundi au vendredi Prenez rendez-vous Astrid BARROIS Tél : 03.24.56.82.48 Mail : cfe@ardennes.chambagri.fr  

• Formulaire d'inscription

  Pertinence : 98%

  Formulaire d'inscription

• Formulaire Des travaux dans une parcelle : limiter les dégâts

  Pertinence : 98%

  Formulaire Des travaux dans une parcelle : limiter les dégâts CONTACT Besoins d'informations ? Vos conseillers : Tel : 03 24.56.89.48 Céline BORDRON Mail : c.bordron@ remove-this. ardennes.chambagri.fr

• formulaire Personne individuelle

  Pertinence : 98%

  formulaire Personne individuelle PO Formulaire P0 Formulaire intercalaire P0' Notice Consignes départementales Consignes spéciales apiculteurs Consignes spéciales sylviculteurs Consignes spéciales Eleveurs [...] Eleveurs canins et félins NSP Enquête P2 Formulaire P2 Notice NSP Enquête P4 Formulaire P4 A NOTER Le CFE vous accueille de 8h à 12h du lundi au vendredi Prenez rendez-vous Astrid BARROIS Tél : 03.24.56.82

• formulaire Fonds agricoles

  Pertinence : 98%

  formulaire Fonds agricoles Formulaires Fonds agricoles Formulaire de déclaration de création de fonds agricole personne physique  Formulaire de déclaration de création de fonds agricole personne morale [...] morale Formulaire d'inscription modificative du fonds agricole A NOTER Le CFE vous accueille de 8h à 12h du lundi au vendredi Prenez rendez-vous Astrid BARROIS Tél : 03.24.56.82.48 Mail : cfe@ardennes.chambagri

• formulaire Société de Fait, indivision exploitante

  Pertinence : 98%

  formulaire Société de Fait, indivision exploitante F Formulaire F Notice Enquête A NOTER Le CFE vous accueille de 8h à 12h du lundi au vendredi Prenez rendez-vous Astrid BARROIS Tél : 03.24.56.82.48 Mail

• formulaire Dossier ACCRE

  Pertinence : 98%

  formulaire Dossier ACCRE Formulaires ACCRE ACCRE formulaire ACCRE liste beneficiaires ACCRE notice A NOTER Le CFE vous accueille de 8h à 12h du lundi au vendredi Prenez rendez-vous Astrid BARROIS Tél :

• Formulaire mes parcelles

  Pertinence : 98%

  Formulaire mes parcelles Une question ? Votre conseillère Mes Parcelles Manon DAUTRUCHE Tél : 03.24.56.89.41 Mobile : 06.03.43.15.86

• Formulaire synest

  Pertinence : 98%

  Formulaire synest Une question ? Votre conseillère Synest Aurélie MOHR Tél : 03.24.33.71.20

• Formulaires

  Pertinence : 93%

  chambagri.fr   Formulaires Personne individuelle (PO,P2,P4) Formulaires Personne morale (M0,M2,M3,M4) Formulaires Société de Fait, indivision exploitante  (F) Formulaires Dossier ACCRE Formulaires Fonds agricoles [...] Formulaires Quel formulaire pour ma déclaration ? Une copie de votre pièce d'identité et de votre carte vitale sont obligatoirement à joindre à votre dossier Vous êtes : une entreprise individuelle ? Vous

• Demande de DPU à la réserve nationale - Nouvel exploitant

  Pertinence : 88%

  2014. Le formulaire joint doit être complété et renvoyé à la DDT avant le 15 mai 2014 impérativement. En cas de doute sur votre situation, il est préférable de déposer une demande.Formulaire

• Assurance récolte

  Pertinence : 88%

  ce jour reçu 375 formulaires pour 606 demandes. Même si certains exploitants cochent la demande et au final ne prennent pas l'assurance, il nous manque sans doute encore des formulaires (l'an passé : 598 [...] Le formulaire relatif à l'assurance récolte doit parvenir en DDT, signé par l'exploitant (tous les associés pour les GAEC) le 30 novembre 2015 au plus tard (une période de dépôt tardif avec pénalités de

• Zone Vulnérable 2015

  Pertinence : 88%

  d'engagement (DIE) dans l'accroissement des capacités de stockage des effluents d'élevage

   

  Le formulaire de déclaration d'engagement dans le projet d'accroissement des capacités de stockage pour acquérir [...] par le programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones est désormais disponible.

  Ce formulaire doit être renvoyé complété à la DDT avant le 30 juin 2017.

  Pour en savoir plus

   

  Pour toutes in